Portant fixation du prix de journée 2002 au Foyer à Double Tarification Résidence Marc Duval à PFASTATT
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/05/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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6 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "13/05/2002" du filtre Date de séance
Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves Walterspeger de SAINTE MARIE AUX MINES
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/05/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée hébergement de la Maison Sainte Famille et des prix de journée dépendance 2002 des Maisons Saint Augustin, Notre dame et Sainte Famille relevant de l'Association Louis Kremp de RIBEAUVILLE
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/05/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2002 au Foyer à Double tarification Résidence Marc Duval à PFASTATT
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/05/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du Foyer à Double Tarification de SAINTE MARIE AUX MINES
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/05/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 du Centre de Long Séjour de la Maison de LUPPACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/05/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin